Déposée le 3 juin 1986 par COLOURCARE INTERNATIONAL LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FOTO-POST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COLOURCARE INTERNATIONAL LIMITED, domicilié(e) RIVERSIDE HOUSE AVON APPROACH, SALISBURY, WILTSHIRE SP1 3SJ ROYAUME-UNI (dossier no 2069568) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALERIE GASTINEL CLIFFORD CHANCE domicilié(e) (dossier no 2069568) - France.
La marque FOTO-POST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLOURCARE INTERNATIONAL LIMITED - RIVERSIDE HOUSE AVON APPROACH, SALISBURY, WILTSHIRE SP1 3SJ ROYAUME-UNI (dossier no 2069568) - Royaume-Uni
VALERIE GASTINEL CLIFFORD CHANCE - (dossier no 2069568) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14
Renouvellement sans limitation le 30 mai 1996 n°2069568 - Publication au BOPI 1996-05-30
Inscription le 12 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236822 - Publication au BOPI 1997-05-12
Inscription le 4 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207029 - Publication au BOPI 1996-10-04
Inscription le 28 janvier 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°61665 - Publication au BOPI 1992-01-28
Inscription le 22 avril 1991 - Transmission de propriété n°52985 - Publication au BOPI 1991-04-22
Produits chimiques destinés à la photographie et à la cinématographie, appareils et instruments photographiques et cinématographiques, leurs pièces détachées et accessoires;diapositives et plaques, images et montages de films, matériel pour filmer et photographier;batteries électriques, lampes photographiques;matériel et articles photographiques;épreuves et impressions photographiques, papier et imprimés destinés à la photographie;imprimés et livres, papeterie;matériel d'instruction; matériel pour colorier.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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